Proposition pour l'Herauderie Helvete

à proposer.

Traité de reconnaissance de l'autorité heraldique de la Confederation helvetique

Citation :: I-De l'Organisation de l'AHCH

I.1 l'AHCH est dirigée par le heraut d'Helvetie, et secondé par le poursuivant d'armes d'Helvetie, tous deux nommés par le marechal d'armes du Saint Empire
I.2 le heraut d'Helvetie nomme les greffiers scigillographiques et seigneuraux
I.3 le greffier scigillographique est chargé de collecter les demandes scigillaires d'helvetie, de juger de leur recevabilité, et de les transmettre au heraut es scigillographie du Saint Empire
I.4 le greffier seigneural est chargé de collecter les demandes de seigneureries venales, vassaliques, civiles et militaires au sein de la confederation helvetique, et de transmettre les blasonnements à effectuer auprès du heraut de CH ou de son poursuivant d'armes
I.5 le heraut d'helvetie est le seul à pouvoir confirmer l'enregistrement au nobiliaire des nobles recensés

II-Des statuts heraldiques helvetiques

II.1 tout résident helvete doit se conformer aux regles heraldiques imperiales et helvetes
II.2 les blasons helvetes sont de forme dite "espagnole", à savoir des sections droites des flancs et du chef, et un section arrondie de la pointe
II.3 les nobles helvetes porteront obligatoirement un blason helvete si leur plus haut fief est situé en helvetie. Dans le cas contraire, il leur est laissé libre choix de la forme de leur blason, en acceptation des regles imperiales
II.4 toute modification, addition, ou adaptation des presents statuts est soumise à l'appreciation du marechal d'armes imperial

III-De la basse noblesse helvete

III.1 les seigneureries vassaliques
III.1.1 tout noble helvete ayant rang de baron ou superieur est en droit de prendre comme vassaux un ou plusieurs ecuyers sur leurs terres
III.1.2 après un délai minimal d'un mois en tant qu'ecuyer, une cérémonie d'adoubement peut etre réalisée. l'ecuyer devient alors seigneur, sous allegeance au noble suzerain. les statuts de l'allegeance sont définis par l'herauderie imperiale.
III.1.3 le fief cédé doit etre disponible sur le fief du noble, selon la carte du nobiliaire helvete:

III.1.4 chaque noble dispose d'un certains nombre de droit d'annoblissements sur ses terres, selon son titre, définis par l'herauderie imperiale
III.1.5 le seigneur vassalique arbore les armes du fief suzerain en franc quartier des armes de leur seigneurerie

III.2 les seigneureries civiles et venales
III.2.1 les fiefs situés sur le territoire des communes helvetes sont disponibles en tant que seigneureries civiles ou venales
III.2.2 chaque bourgmestre ayant cumulé 3 mandats au sein d'une meme commune d'helvetie peut reclamer une seigneurerie civile sur ces terres
III.2.3 chaque citoyen helvete peut acheter une seigneurerie venale sur ces terres, contre paiement d'une somme élevée d'argent, selon les accords définis entre le conseil helvete et l'herauderie d'helvetie.
III.2.4 le seigneur venal et le seigneur civil arborent les armes de la commune en franc quartier des armes de leur seigneurerie
III.2.5 seigneurs venaux et civils sont vassaux du president de la confederation helvete

III.3 les seigneureries militaires
III.3.1 conformement aux statuts de l'armée helvete, le capitaine de la confederation est nommé seigneur par commanderie de Koniz
III.3.2 conformement aux statuts de l'armée helvete, les lieutenants des différents cantons helvetes sont seigneurs par commanderie du fief sur lequel la caserne cantonale est implantée
III.3.3 conformement aux statuts de l'armée helvete, des seigneureries de retraite peuvent etre attribuées aux generaux de l'armée helvete
III.3.4 ces seigneureries ne pourront etre attribuées que dans le canton de Berne, et leur titulaire est allégeant au président de la confederation helvete

IV- de la noblesse federale

IV.1 le president de la confederation helvete dispose de trois droits d'annoblissements federaux par mandat
IV.2 nul ne peut recevoir deux annoblissements au sein du meme mandat federal, et le president ne peut s'annoblir lui meme
IV.3 le premier annoblissement recu offre droit à une baronnie issue des fiefs disponibles du nobiliaire helvete
IV.4 le second puis le troisième annoblissement élèvent respectivement au rang de vicomté puis de comté le fief recu en premier annoblissement
IV.5 les barons, vicomtes et comtes ayant fief en helvetie sont vassaux du president de la confederation
IV.6 le president sortant de la confederation helvete recoit du saint empereur un comté de retraite, extrait du nobiliaire imperial, et dont le saint empereur est le suzerain legitime
IV.7 un president sortant peut, en cas de mandat particulièrement satisfaisant ou en cas de cumul de deux mandats de president au sein de la confederation, demander validation de l'AHSE pour elever son comté de retraite au rang d'archiduché

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