PROJET traité de Cuneo I

Citation :: Article Premier:
Le Comté de Cuneo est composé de la ville de Cuneo et des districts d'Argentera, Borgo san Dalmazzo, Boves, Demonte, Frabosa soprana, Limone Piemonte, Mondovi, et Pradleves.
Les armes de Cuneo sont:
coupé d'I-ecartelé d'1,4-parti de Westphalie et de Saxe, enté en pointe d'Angrie 2-Chablais, 3-Aoste; Savoie sur le tout et II-fascé(VI) d'argent et de gueules
Sa devise est "Ferendo"

Article Second:
Le Comté de Provence et le Duché de Savoie reconnaissent l'autonomie politique, economique et militaire du Comté de Cuneo, et s'engagent à ne tenter ni de l'annexer, ni d'intervenir militairement aux cotés d'une des parties lors de troubles internes graves.

Article Troisième:
Le Comté de Cuneo est errigé en Comté par la benediction du Saint Empereur, qui en est le suzerain legitime. Le Comte de Cuneo devra lui preter allegeance.

Article Quatrième:
Le Comté de Cuneo est accessible comme fief de retraite aux comtes de Provence et Ducs de Savoie successifs, jusqu'à ce qu'un noble le choisisse comme fief de retraite.
Le choix de Cuneo en fief de retraite annule tout droit supplementaire de fief de retraite au sein du comté/duché d'origine.

Article Cinquième:
Nulle sanction ne saurait etre prise contre les meneurs de la revolte independantiste du 5 mars 1455